Propriétaire/Éditeur
BATALA GENEVA
c/o Gaëlle Menoud
1 square des Nénuphars
1219 Châtelaine
Directeur de la publication
Gaëlle Menoud
Hébergement du site
OVH SARL - Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Par l'intermédiaire de SARL FIGURES LIBRES | IPAOO
Siège social : BP 40307, Allée Charles-Victor Naudin, 06906 Sophia-Antipolis cedex
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site WWW.BATALAGENEVA.COM implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment sans préavis.
Description des services fournis.
Le site WWW.BATALAGENEVA.COM a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. L'éditeur s’efforce de fournir sur le site WWW.BATALAGENEVA.COM des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site WWW.BATALAGENEVA.COM sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site WWW.BATALAGENEVA.COM ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le propriétaire du site WWW.BATALAGENEVA.COM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site WWW.BATALAGENEVA.COM
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie en référence aux compétences de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (Art 29, al.1, Org DFJP).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site WWW.BATALAGENEVA.COM
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie en référence aux compétences de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (Art 29, al.1, Org DFJP).
Limitations de responsabilité.
Le propriétaire ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés lors de l’accès au site WWW.BATALAGENEVA.COM, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles.
En Suisse, les données personnelles sont notamment protégées par la loi fédérale sur la Protection des données (LPD) du 19 Juin 1992.
A l'occasion de l'utilisation du site WWW.BATALAGENEVA.COM, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site WWW.BATALAGENEVA.COM, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site WWW.BATALAGENEVA.COM. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site WWW.BATALAGENEVA.COM l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions de la Loi Fédérale sur la Protection des Données (LPD) du 19 juin 1992, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site WWW.BATALAGENEVA.COM n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de WWW.BATALA.GENEVA.COM et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site WWW.BATALAGENEVA.COM
A l'occasion de l'utilisation du site WWW.BATALAGENEVA.COM, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site WWW.BATALAGENEVA.COM, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site WWW.BATALAGENEVA.COM. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site WWW.BATALAGENEVA.COM l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions de la Loi Fédérale sur la Protection des Données (LPD) du 19 juin 1992, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site WWW.BATALAGENEVA.COM n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de WWW.BATALA.GENEVA.COM et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site WWW.BATALAGENEVA.COM
Liens hypertextes et cookies.
Le site WWW.BATALAGENEVA.COM contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Cependant,ce dernier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site WWW.BATALAGENEVA.COM est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
La navigation sur le site WWW.BATALAGENEVA.COM est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site WWW.BATALAGENEVA.COM est soumis au droit Suisse. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de GENEVE(CH).